Les véhicules sont des moyens de transport révolutionnaires qui ont favorisé le transport des biens et des personnes dans le monde. Cette invention a permis une grande avancée du secteur du commerce et des transports. Elle implique des responsabilités en vers son vendeur et son conducteur. Découvrez dans cet article les devoirs liés à l’usage des véhicules.
Responsabilité du vendeur
Le vendeur doit s’assurer qu’aucune pièce du véhicule ne soit défectueuse au moment où il le cède à l’acquéreur. La majorité des personnes préconisent le fait que le concessionnaire puisse répondre favorablement à d’éventuelle avarie. En effet, il a été prévu des lois obligeant le vendeur à la responsabilité de plein droit. Un délai de deux ans est accordé à l’utilisateur pour demander remboursement ou une réduction du prix. Excéder cette date, toutes tentatives judiciaires seraient vaines.
Responsabilité du conducteur
La majeure partie des responsabilités liées à l’usage des véhicules incombe le conducteur. Il a le devoir d’être en possession de toutes ses facultés mentales avant de prendre le contre de son véhicule. La conduite en état d’ivresse est interdite dans tous les pays du monde. Elle constitue un réel danger, car il se met lui-même en danger et tous autres usagers.
Un permis de conduire est exigé pour conduire un véhicule. C’est un document attestant que vous avez les connaissances et compétences nécessaires pour piloter un engin spécifique. La prise en flagrant délit pour conduite sans permis est passible de peine d’emprisonnement.
En plus du permis, une assurance est aussi obligatoire lors d’un contrôle routier. Elle protège le véhicule et son conducteur en cas d’accident grave de circulation. Ce document est en réalité une sorte de prestation fournie par une société spécialisée dans le domaine. En cas d’accident, le conducteur fera appel au prestataire pour constater les dégâts. L’assurance est soumise des frais mensuels ou annuels selon les termes du contrat.
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